Déposée le 18 décembre 2012 par CLERGEAUD Lionel, CLERGEAUD Gwendoline, CLERGEAUD Lydwine, CLERGEAUD Gwenwed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CASEMOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Les déposants sont CLERGEAUD Lionel domicilié(e) Herret - 32100 - CONDOM - France, CLERGEAUD Gwendoline domicilié(e) Herret - 32100 - CONDOM - France, CLERGEAUD Lydwine domicilié(e) Herret - 32100 - CONDOM - France, CLERGEAUD Gwenwed domicilié(e) Herret - 32100 - CONDOM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERGEAUD Lionel domicilié(e) Herret - 32100 - CONDOM - France.
La marque CASEMOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASEMOTS est expirée depuis le 18 décembre 2022.
CLERGEAUD Lionel a également déposé les autres marques suivantes : FAMILIFIVE
CLERGEAUD Lionel - Herret - 32100 - CONDOM - France
CLERGEAUD Gwendoline - Herret - 32100 - CONDOM - France
CLERGEAUD Lydwine - Herret - 32100 - CONDOM - France
CLERGEAUD Gwenwed - Herret - 32100 - CONDOM - France
CLERGEAUD Lionel - Herret - 32100 - CONDOM - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604032 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières platiquse.
Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes ; trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, dressage d'animaux, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographe, oprganisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés, organisation d'expositions à buts ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition.
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